Le Cerema présente le rapport de l'étude "Enquête sur les pratiques de participation mises en oeuvre par les collectivités - Note d’enseignements à partir des 10 études de cas"
CA VIENT DE SORTIR !
Le Cerema présente le rapport de l'étude "Enquête sur les pratiques de participation mises en oeuvre par les collectivités - Note d’enseignements à partir des 10 études de cas"
Le Cerema a analysé une dizaine d’expériences de participation des citoyens mises en place par des collectivités, afin d’en tirer les enseignements.
Le travail réalisé à la demande du commissariat général au développement durable (CGDD) visait à capitaliser les bonnes pratiques en la matière, en lien avec les principes et les valeurs de la charte de la participation du public.
Une dizaine de démarches de participation du public, aussi bien initiées volontairement que sur une base réglementaire, menées avant l’adoption en 2016 de la charte de participation du public, ont été identifiées puis étudiées par le Cerema individuellement puis de manière transversale.
Les démarches analysées portaient sur des sujets variés : élaboration d‘un projet de territoire, projet d’une nouvelle ligne de transport collectif, budget participatif, co-construction du Plan Local d’Urbanisme ou d’un PLUi, renouvellement urbain, contrat de ville, aménagement du territoire, projet d’éoliennes, barrage contre les crues…
Cette étude avait pour objectif de capitaliser les bonnes pratiques en matière de participation du public, et cohérentes avec les principes et valeurs de la charte de la participation de 2016. Elle a ensuite permis d’alimenter la réflexion de la communauté constituée autour de cette charte de participation du public.
